Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Lignes du temps
Mme. Sylvia Dorance

Numéro de dépôt :
4166955
Date de dépôt :
22/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2025
Les Lignes du temps de Sylvia Dorance

Présentation de la marque Les Lignes du temps

Déposée par voie électronique le 22 mars 2015 par madame Sylvia Dorance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Lignes du temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est madame Sylvia Dorance domicilié(e) 10 Place du capitaine Vincens - 83670 - Barjols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvia Dorance domicilié(e) 10 Place du capitaine Vincens - 83670 - Barjols - France.

La marque Les Lignes du temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Lignes du temps arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.

Sylvia Dorance a également déposé les autres marques suivantes : Les Grands récits Montessori


Mme. Sylvia Dorance - 10 Place du capitaine Vincens - 83670 - Barjols - France


Mme. Sylvia Dorance - 10 Place du capitaine Vincens - 83670 - Barjols - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783386 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Livres.